taxe polution annuelle ?

[psychoyoyo]

y'a un truc qui me chiffone c'est que le papier que j'ai reçu est pas un original , il est en noir et blanc avec du typex et l'adresse écrite à la main --' (bon j'ai demenagé 2 fois en 1 an).

[Domisa54]

Hello
Moi elle est de mai 2010 bva 331 cv
Et c'est la deuxieme annee que je paie ces 160€
Donc par le fait 2011 et 2012

A plus les Z' amis

[jamesh]

A priori, coupé Bva 2009 331cv 247 g co2 , pas d'annualisation.

[Domisa54]

Qu entends tu par pas d'annualisation!!

Car je peux t'assurer que je l'ai payé en 2011 et je l'ai a paye pour le 15/11 cette annee
D'ailleurs ca part lundi au courrier

[jamesh]

Je confirme.

Pour un modèle 2009 je ne paye rien, chaque année.

[Rciste27]

A priori, coupé Bva 2009 331cv 247 g co2 , pas d'annualisation.

Je confirme.

Pour un modèle 2009 je ne paye rien, chaque année.

C'est tout à fait normal !!! Pour une auto de 2009, la limite de 250 grammes...

[Domisa54]

C'est tout de mm bizarre. Est ce que ca depend des prefectures ou des departement ou region???
Ou est ce parce que c'est un modele 2010 et 2009 que j'aurai!!!
Ou tout simplement ils t ont oublié???

Vraiment etrange

[Ch@rly]

Tout est expliqué là :
http://vosdroits.service-public.fr/F19911.xhtml#N101EC

Par contre maintenant la barre est vraiment basse pour y échapper

[Olivier75]

Voici pourquoi certains paye une taxe et d'autres pas.

Coupe 2009 (331 ch), boite Auto : 247g de CO2 < 250g => pas de taxe annuelle.
Coupe 2009 (331 ch), boite Manuelle : 250g de CO2 => pas de taxe annuelle.
Coupe à partir de 2010 (328 ch), boite Auto : 245g de CO2 => pas de taxe annuelle.
Coupe à partir de 2010 (328 ch), boite Manuelle : 248g de CO2 > 245g => Taxe annuelle à payer.
Cabriolet (328 ch), boite Auto : 254g de CO2 => Taxe annuelle à payer.
Cabriolet (328 ch), boite Manuelle : 262g de CO2 => Taxe annuelle à payer.

Les émissions de CO2 des coupés depuis 2010 ici
Les émissions de CO2 des cabriolets ici

[Domisa54]

Olivier je veux pas te contredire mais comme je l'ai indique plus haut ma z est de mai 2010 c'est une boite auto avec 331cv et j'ai payé la taxe en 2011 et 2012 il y a 10jours

Je dois comprendre que ce n'est pas en fonction de l'annee du modele mais en fonction du taux en vigeur.donc depuis 2011 les vehicules depassant les 245g
Payent cette taxe qu ils soient de 2009 ou 2010

Je ne vois pas d'autres solutions car cela fait bien deux ans que je paie cette taxe
Je peux mettre en fichier ici mes deux factures pour ceux qui doutent

A plus