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Voir la version complète : taxe polution annuelle ?



psychoyoyo
29/10/2012, 13h52
coucou
alors j'ai été un peu surpris d recevoir un joli papier me demandant de payer 160€ de taxe polution !!!

vous l'avez eu aussi ?

jai une 40Th de 328ch 2010

SesechXP
29/10/2012, 14h15
Salut,

C'est malheureusement normal : Taxe annuelle sur la détention de véhicules particuliers polluants (http://vosdroits.service-public.fr/F19911.xhtml#N101EC) :cry:

++

psychoyoyo
29/10/2012, 17h25
je te remercie ;)
l'année dernière je crois pas l'avoir payée c'est pour ça

lokness
30/10/2012, 18h09
jamais eu non plus, ça va etre la surprise :(

Olivier75
04/11/2012, 12h03
Salut,

C'est malheureusement normal : Taxe annuelle sur la détention de véhicules particuliers polluants (http://vosdroits.service-public.fr/F19911.xhtml#N101EC) :cry:

++

D'après ce lien, les 370Z en boite auto de 2010 et 2011 y échappent. Par contre, les boites manuelles vont y avoir droit.

Dans mon souvenir, quand j'ai acheté la mienne en 2010,
- boite auto : 245 g de CO2
- boite manu : 247 g de CO2

Minos
04/11/2012, 12h40
J'ai une boite auto de 2011 et j'ai déjà renvoyé un coupon du trésor accompagné d'un cheque de 160 euros.


edit: correction 2011 et non pas 2010.

lokness
04/11/2012, 17h33
J'ai une boite auto de 2010 et j'ai déjà renvoyé un coupon du trésor accompagné d'un cheque de 160 euros.

c'est pas bon ça :(

elle est début ou fin 2010 ?

Olivier75
04/11/2012, 21h54
J'ai une boite auto de 2010 et j'ai déjà renvoyé un coupon du trésor accompagné d'un cheque de 160 euros.
Salut Minos,

J'ai oublié une petite précision.
Coupé BVA modèle 2010 => 245 g de CO2.
Les coupé BVM et tous les cabriolets consomment plus et rejettent donc plus de CO2.
A l'epoque de ma commande, mon concessionnaire m'a expliqué que le coupé en BVA était le seul a être a 1600 € de malus écologique. Le reste de la gamme était taxé à 2600€.

Attention, aux modèles 2009 vendu en 2010, car eux même en BVA sont au dessus des 245g de CO2.
Pour information :
- modèle 2009 : 332ch
- modèle 2010 : 329ch

Minos
05/11/2012, 01h36
J'ai une boite auto de 2010 et j'ai déjà renvoyé un coupon du trésor accompagné d'un cheque de 160 euros.

c'est pas bon ça :(

elle est début ou fin 2010 ?

elle est de fin janvier 2011.

zz stop
05/11/2012, 05h40
Ben pour ma part 2009 bva et jamais eu à payer cette taxe annuelle.Pourvu que cela dure !!!.

psychoyoyo
05/11/2012, 22h58
y'a un truc qui me chiffone c'est que le papier que j'ai reçu est pas un original , il est en noir et blanc avec du typex et l'adresse écrite à la main --' (bon j'ai demenagé 2 fois en 1 an).

Domisa54
08/11/2012, 18h21
Hello
Moi elle est de mai 2010 bva 331 cv
Et c'est la deuxieme annee que je paie ces 160€
Donc par le fait 2011 et 2012

A plus les Z' amis

jamesh
10/11/2012, 08h28
A priori, coupé Bva 2009 331cv 247 g co2 , pas d'annualisation.

Domisa54
10/11/2012, 09h47
Qu entends tu par pas d'annualisation!!

Car je peux t'assurer que je l'ai payé en 2011 et je l'ai a paye pour le 15/11 cette annee
D'ailleurs ca part lundi au courrier

jamesh
10/11/2012, 16h02
Je confirme.

Pour un modèle 2009 je ne paye rien, chaque année.

Rciste27
10/11/2012, 16h27
A priori, coupé Bva 2009 331cv 247 g co2 , pas d'annualisation.

Je confirme.

Pour un modèle 2009 je ne paye rien, chaque année.
C'est tout à fait normal !!! 8) Pour une auto de 2009, la limite de 250 grammes... :wink:

Domisa54
10/11/2012, 17h43
C'est tout de mm bizarre. Est ce que ca depend des prefectures ou des departement ou region???
Ou est ce parce que c'est un modele 2010 et 2009 que j'aurai!!!
Ou tout simplement ils t ont oublié???

Vraiment etrange

Ch@rly
10/11/2012, 17h48
Tout est expliqué là :
http://vosdroits.service-public.fr/F19911.xhtml#N101EC

Par contre maintenant la barre est vraiment basse pour y échapper :(

Olivier75
20/11/2012, 21h01
Voici pourquoi certains paye une taxe et d'autres pas.

Coupe 2009 (331 ch), boite Auto : 247g de CO2 < 250g => pas de taxe annuelle.
Coupe 2009 (331 ch), boite Manuelle : 250g de CO2 => pas de taxe annuelle.
Coupe à partir de 2010 (328 ch), boite Auto : 245g de CO2 => pas de taxe annuelle.
Coupe à partir de 2010 (328 ch), boite Manuelle : 248g de CO2 > 245g => Taxe annuelle à payer.
Cabriolet (328 ch), boite Auto : 254g de CO2 => Taxe annuelle à payer.
Cabriolet (328 ch), boite Manuelle : 262g de CO2 => Taxe annuelle à payer.

Les émissions de CO2 des coupés depuis 2010 ici (http://www.nissan.co.uk/GB/en/environment/co2-emissions/370z.bandLM.html)
Les émissions de CO2 des cabriolets ici (http://www.nissan.co.uk/GB/en/environment/co2-emissions/370Z_Roadster.bandLM.html)

Domisa54
21/11/2012, 09h26
Olivier je veux pas te contredire mais comme je l'ai indique plus haut ma z est de mai 2010 c'est une boite auto avec 331cv et j'ai payé la taxe en 2011 et 2012 il y a 10jours

Je dois comprendre que ce n'est pas en fonction de l'annee du modele mais en fonction du taux en vigeur.donc depuis 2011 les vehicules depassant les 245g
Payent cette taxe qu ils soient de 2009 ou 2010

Je ne vois pas d'autres solutions car cela fait bien deux ans que je paie cette taxe
Je peux mettre en fichier ici mes deux factures pour ceux qui doutent

A plus

Rona-chan
21/11/2012, 14h16
Domisa54, de mai 2010, mais année modèle 2009.
La preuve, tu parles de 331 cv.
Les AM 2010 ne font "que" 328 cv.
Le tableau d'olivier75 parle des AM, pas des dates d'achat.
Du coup, tu te retrouve avec un AM 2009, faisant 247g acheté en 2010, qui implique une limite à 245.
C'est moche :(

J'ai une 40e anniversaire AM 2010 (comme toutes les 40e anniversaire), et j'ai jamais eu à payer la taxe annuelle.

Rciste27
21/11/2012, 16h04
Voici pourquoi certains paye une taxe et d'autres pas.

Coupe 2009 (331 ch), boite Auto : 247g de CO2 < 250g => pas de taxe annuelle.
Coupe 2009 (331 ch), boite Manuelle : 250g de CO2 => pas de taxe annuelle.
Coupe à partir de 2010 (328 ch), boite Auto : 245g de CO2 => pas de taxe annuelle.
Coupe à partir de 2010 (328 ch), boite Manuelle : 248g de CO2 > 245g => Taxe annuelle à payer.
Cabriolet (328 ch), boite Auto : 254g de CO2 => Taxe annuelle à payer.
Cabriolet (328 ch), boite Manuelle : 262g de CO2 => Taxe annuelle à payer.

Les émissions de CO2 des coupés depuis 2010 ici (http://www.nissan.co.uk/GB/en/environment/co2-emissions/370z.bandLM.html)
Les émissions de CO2 des cabriolets ici (http://www.nissan.co.uk/GB/en/environment/co2-emissions/370Z_Roadster.bandLM.html)
Merci OLIVIER pour cette synthèse !!! :P

Il faudrait la référencer dans la base de connaissance 370Z !!! :wink:

GaSu
21/11/2012, 16h53
Quand je pense que je suis pas loin des 1000euro en suisse :cry: ....

Domisa54
21/11/2012, 18h54
Hello

A rona chan

Ok avec toi mais d'apres le tableau d'olivier je ne devrais pas payer de taxe alors que ca fait deux ans que je paie

Alors y'a une erreur dans sa synthese

Dom

Domisa54
21/11/2012, 19h11
si le taux d'émission de CO2 du véhicule excède la limite suivante :

Tableau 2 relatif à la fiche F19911
Année de la 1ère immatriculation

Taux d'émission de dioxyde de carbone (en g/km)

2009

250

2010

245

2011

245

2012 et au delà

190


Ma voiture faisant 247g immatriculee en mai 2010 donc depasse 245
Voila pourquoi je paie

Gianni14
21/11/2012, 19h51
Il faudrait la référencer dans la base de connaissance 370Z !!! :wink:
C'est fait 8) ; Merci d'avoir relevé l'idée 8) .


Edit : Si une erreur persiste suite aux 2 post de Domisa54 juste au-dessus , je modifierais :wink: .

Domisa54
21/11/2012, 20h28
en fait il faut y apporter une info supplementaire

Un propriétaire de 370z coupe de 2009 bva 331 cv immatriculée en 2009 ne paie rien
Par contre si celle ci a ete pour la 1 ere fois immatriculee en 2010 celle ci entrainera le paiement des 160€ car le taux seuil de 250 est passe en 2010 a 245 et la belle en fait 247g
C'est la date de 1 ere immat qui est prise en compte

zz stop
22/11/2012, 07h00
Ouf,la mienne est du 30/12/2009!!!!!!!

Rona-chan
22/11/2012, 07h54
Par contre si celle ci a ete pour la 1 ere fois immatriculee en 2010 celle ci entrainera le paiement des 160€ car le taux seuil de 250 est passe en 2010 a 245 et la belle en fait 247g
C'est la date de 1 ere immat qui est prise en compte

C'est exactement ce que j'ai essayé de dire dans mon message ^^

th0r^
24/11/2012, 10h47
Histoire de compliquer le sujet, je regarde pour acheter un 370Z 40th BVA de 2010, est-ce l'importation revient à une nouvelle immatriculation ou est-ce qu'ils vont prendre en compte la 1ère date de mise en circulation en Italie ? ^^

Donc si j'ai suivi.

Si ils prennent la date de 2010 comme 1ère mec, je ne paye pas.
Si ils prennent 2012 comme date de 1ère mec, fait chier. :D

Rona-chan
25/11/2012, 13h29
Nouvelle imatriculation, avec en bonus le malus de 2000+ que tu paye à la 1ère immat.

scarphesse
25/12/2012, 17h28
coucou
alors j'ai été un peu surpris d recevoir un joli papier me demandant de payer 160€ de taxe polution !!!

vous l'avez eu aussi ?

jai une 40Th de 328ch 2010

je viens d'immatriculer ma nissan 370z roadster d'avril 2012, cela faisait 4 mois déjà que le l'avait acheté au garage en allemagne, ils ont eu la gentiesse de me la garder pour qu'elle est plus de 6 mois et de me faire une facture avec plus de 6 000kms alors qu'elle n'avait pas 1 000kms, ainsi j'ai evité de payé presque 8 000€ de tva. par contre j'ai du payé la carte grise et l'eco taxe, les deux en meme temps soit une carte grise de plus de 4 300€.

et un cadeau comme vous de 160€ / an à payer en taxe.

http://www.notre370Z.com/forum/files/thumbs/scarphesse/1356452925_carte%20grise%20nissan.jpg (www.notre370Z.com/forum/files/uploads/scarphesse/1356452925_carte%20grise%20nissan.jpg)

tiziano
26/12/2012, 12h32
coucou
alors j'ai été un peu surpris d recevoir un joli papier me demandant de payer 160€ de taxe polution !!!

vous l'avez eu aussi ?

jai une 40Th de 328ch 2010

je viens d'immatriculer ma nissan 370z roadster d'avril 2012, cela faisait 4 mois déjà que le l'avait acheté au garage en allemagne, ils ont eu la gentiesse de me la garder pour qu'elle est plus de 6 mois et de me faire une facture avec plus de 6 000kms alors qu'elle n'avait pas 1 000kms, ainsi j'ai evité de payé presque 8 000€ de tva. par contre j'ai du payé la carte grise et l'eco taxe, les deux en meme temps soit une carte grise de plus de 4 300€.

et un cadeau comme vous de 160€ / an à payer en taxe.

http://www.notre370Z.com/forum/files/thumbs/scarphesse/1356452925_carte%20grise%20nissan.jpg (www.notre370Z.com/forum/files/uploads/scarphesse/1356452925_carte%20grise%20nissan.jpg)

outch sa fait très très mal la somme a payer ! :evil:

26/12/2012, 13h06
J'avais jamais fait gaffe que la somme apparaissait sur la CG :shock:

4664.5 € pour ma part :M3MOREAU_Rage_rouge:

scarphesse
26/12/2012, 13h10
Sa représente environ 10% du prix neuf de la z :evil:

Ch@rly
26/12/2012, 18h37
Et dans 8 jours c'est 3000 € de plus......

Rciste27
26/12/2012, 18h58
je viens d'immatriculer ma nissan 370z roadster d'avril 2012, cela faisait 4 mois déjà que le l'avait acheté au garage en allemagne, ils ont eu la gentiesse de me la garder pour qu'elle est plus de 6 mois et de me faire une facture avec plus de 6 000kms alors qu'elle n'avait pas 1 000kms, ainsi j'ai evité de payé presque 8 000€ de tva. par contre j'ai du payé la carte grise et l'eco taxe, les deux en meme temps soit une carte grise de plus de 4 300€.
C'est effectivement une grosse somme !!! :( Et je peux comprendre que ça mette les boulles... :?


Sa représente environ 10% du prix neuf de la z :evil:
J'espère que tu n'as pas acheté ton Z au prix de 45 000 €... car sinon je ne vois vraiment pas l'intérêt d'avoir été le chercher en Allemagne !!! :?

scarphesse
26/12/2012, 20h09
Sa représente environ 10% du prix neuf de la z :evil:
J'espère que tu n'as pas acheté ton Z au prix de 45 000 €... car sinon je ne vois vraiment pas l'intérêt d'avoir été le chercher en Allemagne !!! :?

10% du prix catalogue.

perso je l'ai eu avec 6 mois, 800 kilomètres pour 34 000€

35ZEE
27/12/2012, 10h52
Les voitures acheté à l'étrangé ( hormis le neuf ) n'auront pas une 1ere immatriculation "nouvelle" pour la france, si la voiture est immatriculé en italie ou autre part ( pour mon cas en novembre 2005 ) elle restera en 1ere immat en novembre 2005. Moi je paierai la taxe annuelle + la taxe a la CG.

Par contre ! Si votre véhicule étrangé à sa première immatriculation après le 1er janvier 2008 -> vous mangerez la surtaxe à la cg + taxe annuelle + malus écologique comme une NEUVE.

Donc si vous achetez une 370Z de 2010 d'occase ailleurs qu'en france en 2013, vous devrez payer les 6000€ de malus eco en 2013.

Elle est pas belle la France ?

scarphesse
27/12/2012, 13h33
content d'avoir immatriculé la mienne fin novembre 2012 :lol: :lol:

vive la mort des vrai voitures.... merci la france

35ZEE
27/12/2012, 16h39
Tu l'a échappée belle...

Disons que, maintenant importé un véhicule sportif récent c'est mort / plus ntéressant.

Le mieux reste les voitures ( rx8, s2000, civic type r, 350z ...) < juin 2004, là y'a rien a payer nul part. Mais ça viendra c'est sûr.

Ch@rly
28/12/2012, 00h06
Les voitures acheté à l'étrangé ( hormis le neuf ) n'auront pas une 1ere immatriculation "nouvelle" pour la france, si la voiture est immatriculé en italie ou autre part ( pour mon cas en novembre 2005 ) elle restera en 1ere immat en novembre 2005. Moi je paierai la taxe annuelle + la taxe a la CG.

Par contre ! Si votre véhicule étrangé à sa première immatriculation après le 1er janvier 2008 -> vous mangerez la surtaxe à la cg + taxe annuelle + malus écologique comme une NEUVE.

Donc si vous achetez une 370Z de 2010 d'occase ailleurs qu'en france en 2013, vous devrez payer les 6000€ de malus eco en 2013.

Elle est pas belle la France ?
Tu es sur de celà ?

35ZEE
28/12/2012, 10h29
Les voitures acheté à l'étrangé ( hormis le neuf ) n'auront pas une 1ere immatriculation "nouvelle" pour la france, si la voiture est immatriculé en italie ou autre part ( pour mon cas en novembre 2005 ) elle restera en 1ere immat en novembre 2005. Moi je paierai la taxe annuelle + la taxe a la CG.

Par contre ! Si votre véhicule étrangé à sa première immatriculation après le 1er janvier 2008 -> vous mangerez la surtaxe à la cg + taxe annuelle + malus écologique comme une NEUVE.

Donc si vous achetez une 370Z de 2010 d'occase ailleurs qu'en france en 2013, vous devrez payer les 6000€ de malus eco en 2013.

Elle est pas belle la France ?


Tu es sur de celà ?

A 100% jusqu’à preuve du contraire ;)

http://www.carte-grise.org/eco_pastille_vehicules_neufs.htm

"Les véhicules d'occasion ne sont pas soumis au bonus / malus écologique (mais ils sont soumis à à la surtaxe CO2) à l'exception toutefois de ceux importés de l'étranger qui font l'objet d'une première immatriculation en France à compter du 1er janvier 2008. Il ne s'agit néanmoins que des véhicules importés, immatriculés pour la première fois à l'étranger à compter du 1er janvier 2008. "

Mea culpa -> Le malus ecologique est "proratisé" sur les modèles < 2008, donc si le 370z de 2009 importé, il paiera pas les 6000€ mais 1000 ou 1200€ en plus sur la cg. Par contre les taxe annuel et c02 sont toujours valable.

17/Z
06/01/2013, 23h21
Lorsque vous recevez votre avis de paiement de la taxe annuelle, ca se présente sous quelle forme?

Un pli du tresor public?

jordan11
13/03/2013, 13h00
Je souhaiterais acheté un 370z coupe boîte manuelle ,
Un quelle mois/année me faut-il choisir pour
ne pas avoir a payer de taxe ?

Merci beaucoup car je suis perdu

GUTS 28
14/03/2013, 12h40
Une 2009, tu auras une taxe CO2 à payer sur ta CG, mais tu n'auras pas la taxe annuelle (cf page 2 du sujet)

davskyline
15/05/2014, 13h51
Sur le point d'acheter une 370z bva je me pose la question si les taxes pour une 2009 seront les même qu'une 2010 ou 2011 ? merci

Fléau
15/05/2014, 16h03
Sur le point d'acheter une 370z bva je me pose la question si les taxes pour une 2009 seront les même qu'une 2010 ou 2011 ? merci

T'as un récap là: Récap (http://www.notre350z.com/forum/viewtopic_20538.html)

Tu ne devrait pas payer pareil, le CO2 émis varie selon l'année de production et le type de boîte et selon le modèle coupé/cabriolet. En plus le seuil légal pour l'annualisation de la taxe annuelle à lui aussi varié!

davskyline
15/05/2014, 16h20
un grand merci

Je suis une BVA non cabrio soit de 2009 soit de 2010 donc je ne payerai pas de taxe

damien77
11/08/2014, 17h12
Bonjour,

Je suis proprio d'une 370z GT EDITION de 2011 (328cv) donc si je ne me trompe pas je payerai bien la taxe c'est sa ?

Car a mon achat la concession ne ma rien dit sur ce sujet ...

De combien est la taxe svp?

Merci :D

Fléau
11/08/2014, 18h29
Bonjour,

Je suis proprio d'une 370z GT EDITION de 2011 (328cv) donc si je ne me trompe pas je payerai bien la taxe c'est sa ?

Car a mon achat la concession ne ma rien dit sur ce sujet ...

De combien est la taxe svp?

Merci :D

Le paiement dépend du taux de C02 que dégage ton véhicule par km:
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F19911.xhtml#N103D5

Le montant est de 160€ par an si tu dois la payer.

damien77
13/08/2014, 20h08
Merci pour vos infos rapide :D