Envoyé par
Pitouminou
Lors d'un accident avec un cyclomoteur, le premier regard de l'expert s'oriente vers un éventuel débridage.
Cert pour de petit sinistre, l'expert ne se permettrai de prendre 1 heure par véhcile alors qu'il en a 50 a regarder dans la journée, mais réllement en cas de gros sinistre impliquant éventuellement du corporel, ils ont pour consigne de d'être vigilant.
Il me semble que dans le code des assurance il serait dit que même modifié, l'assureur ne peut refuser la garantie aux tiers (RC), en ce qui concerne la garantie dommage, je pense qu'ils n'hésiteraient pas.
Travallant pour un assureur, je me renseigerai et reviendrai vers vous.
Mais pour revenir à ma question initial, changement ne serait ce que de pot modifie les caracteristiques du véhciule, devont nous le déclarer auprés d ela préfecture?