Possesseur d'une 350Z 313cv Orange Solar depuis Juillet 2012
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Ex-Possesseur d'une 350Z 280cv Ambre de Janvier 2007 à Août 2012
Merci Babouliner et Gianni14, donc pas de taxe CO2 sur une 2009 (manuelle ou auto) et sur une 2010 (auto uniquement).
Mais concernant les chevaux fiscaux:
"Les véhicules en réception non communautaire sont considérés comme très polluants, et donc taxés chaque année, lorsque le nombre de chevaux fiscaux du véhicule est égal ou supérieur à 16 chevaux fiscaux. (...) Dans tous les cas, la taxe annuelle s’élève à 160€."
https://www.ecartegrise.fr/prix-cart...-polluant.html
En bref, tout véhicule à partir de 2009 de 16cv ou plus a une taxe annuelle
Dernière modification par AGZ ; 08/01/2019 à 21h34.
Ce que je comprends c'est que pour les véhicules hors Communauté Européenne, la taxe des 160 euros est appliquée pour un véhicule de plus de 16cv
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Donc ce serait destiné à une voiture mise en circulation hors UE?
Pour moi c'est ça , du style tu importes du Japon.
Voici quelques "précisions", en fait tu as 2 catégories de véhicules, ceux qui ont fait l'objet d'une réception à titre communautaire (en gros ceux qui sont "connus" et ont été commercialisés en France) et dont on connait les rejets de Co2 et ceux qui n'ont pas fait l'objet d'une réception à titre communautaire (en gros, qui n'ont jamais été vendus en France).
Dans le premier cas, on se base sur la grilles des rejets de Co2 depuis l'année de mise en place de cette taxe en 2009:
Année de la 1re immatriculation CO₂ (en g/km) 2009 250 2010 245 2011 245 2012 ou après 190
Dans le second cas, comme on ne connait pas les rejets de Co2 du véhicule, on applique par défaut la taxe de 160€ à tout véhicule faisant plus de 16cv fiscaux.
Gianni avec sa MRS3 ne paye pas cette taxe car je pense qu'en fonction de l'année de son véhicule, il doit être en dessous du seuil concernant les rejets de Co2.
Concernant les 370Z, un modèle 2009 est à 249g en BVM6 et 245g en boite auto, la BVM6 échappe donc de justesse au malus pour cette année là, mais à partir de 2010, le seuil a été abaissé et est passé de 250 à 245 et là elle n'y échappe donc plus, seule la boite auto en 2010 passe encore au travers.
Vous l'aurez compris, à partir de 2011, là, plus personne ne passe au travers!
Effectivement, je viens de regarder sur la CG et elle est de Juin 2011 et je suis à 190gr ; Par contre, Carbu a 2 MRS3 ( une de 2012 et l'autre de 2013 ) et il me semble qu'il ne paye pas non plus de taxe de Co2 .
Soit parce que 190gr est la limite ( et c'est à 191 que tu payes ) ou alors parce qu'à partir des modèles 2012 , Renault a trouvé une astuce pour baisser le taux de Co2 des MRS3 .
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Ex-Possesseur d'une 350Z 280cv Ambre de Janvier 2007 à Août 2012
Les chiffres du tableau sont effectivement les seuils "limites", tu ne payes qu'à partir du moment ou tu dépasses.
Vu que Renault est un constructeur français, je pense qu'il est beaucoup plus attentif au système de malus et a dû tout mettre en oeuvre pour justement rester à chaque fois aux "limites" admissibles sans engendrer de surtaxe pour ses acheteurs.